Déposée le 10 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) AXYTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AXYNTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXYTEL domicilié(e) 24, rue de la Redoute - Z.I. Saint Apollinaire, 21019 DIJON CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.
La marque AXYNTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXYTEL (S.A.) - 24, rue de la Redoute - Z.I. Saint Apollinaire, 21019 DIJON CEDEX - France
CABINET CLAUDE GUIU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement et notamment les dispositifs électriques, électroniques, optiques, pour la sécurité de l'entreposage ou des transports de fond ou d'objets de valeur;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, à l'exception des disques souples et autres supports magnétiques de données, ainsi que les appareils reproduisant ou amplifiant les sons et leurs accessoires;dispositifs d'archivage et de stockage d'informations, systèmes de micrographie;télématique;machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, et notamment les équipements électriques ou électroniques destinés à personnaliser les chèques, les chéquiers, les cartes bancaires et les imprimés ou listages informatiques;tous systèmes électriques ou électroniques, informatisés ou informatisables destinés ou associés à la monétique ou au paiement électronique.Produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;chèques et chéquiers, cartes bancaires et de crédit, listages et imprimés informatiques, personnalisés ou non;chèques et chéquiers, cartes bancaires, cartes de crédit, cartes à mémoire.Publicité et affaires;aide, et conseils et consultations dans la direction et l'organisation des Entreprises commerciales et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage, diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;distribution de matériel publicitaire;courrier publicitaire;bureau de placement;agence de publicité;transcription de communications;renseignements d'affaires;reproduction de documents;études et recherches de marchés;évaluations et expertises en affaires;agence d'import-export;investigations pour affaires;publicité sous toutes ses formes (radio, télé, presse...);information statistique;décoration de vitrines;relations publiques;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des Entreprises commerciales.Services d'assurance et finance;affaires financières, monétaires et bancaires;services d'émission de monnaie, chèques, cartes bancaires ou de crédit;services de paiement électronique sous quelque forme que ce soit;services de monétique;analyses financières;constitution et investissement de capitaux;cautions (garanties);opérations de change, services de financement;gérance de biens immobiliers et de fortunes.Services de transport et notamment transport et entreposage de fonds ou objets de valeur.Conseil d'ingénieur pour la recherche, le calcul et la mise au point de solutions pour la sécurité des fonds ou objets de valeur, transportés ou entreposés;gestion informatique, programmation sur ordinateur et conception de logiciels;organisation de manifestations et de salons; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licence
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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